Séance au Sénat.

Le sénateur est un élu qui, au Sénat, participe au travail législatif et au travail de contrôle du Gouvernement.
Concernant le projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
Voulant ménager la chèvre et le chou cette honorable institution ne s’est pas montrée à la hauteur.

Réponse de la Présidente de la Commission Culturelle au Sénat.

Réponse d’un sénateur.

Courrier adressé à Mme.la sénatrice rapporteur de la loi.

Retraité, je suivais les joutes oratoires des sénateurs, pas un mot sur l’utilisation du détecteur de métaux.
Mesdames, Messieurs, utilisateurs de détecteurs de métaux, vous allez être surpris, il y a de quoi douter sur l’efficacité du sénat. Lisez bien ces infos...

Email du 3 mars 2016
Monsieur,
« Pour faire suite à vos messages, il n’a pas été possible d’évoquer le sujet des détecteurs de métaux lors des discussions sur la loi « patrimoine ».
En effet, tant au niveau du cabinet du ministre que des instances du Sénat, ce thème était considéré comme un « cavalier ».
Comme je m’y suis engagée, je me suis inscrite pour une question orale sur ce point.

Email du 4 mars 2016
« Bonjour Mr Steyer,
C’est avec beaucoup d’attention que j’ai pris connaissance de vos différentes explications du mot « cavalier ».
Dans le cas qui nous occupe, Ce terme signifie tout simplement qu’il est hors sujet !
Vous en conviendrez qu’ensemble nous avions fait le constat qu’un règlement s’appliquant aux détecteurs de métaux était en vigueur, mais non appliqué. C’était bien le sens de la question orale. Bien cordialement »

Pour comprendre le terme « cavalier » Une explication suivez le guide.
Explication du mot Cavalier

Les sénateurs de la loi 89-900 avaient la compétence et la classe.

Au sénat discussion de la loi « liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine. »

Trahison des sénateurs de droite, ils n'étaient pas à la hauteur.

La question sur l’utilisation des détecteurs de métaux balayée d’un revers de main.

Motif : Elle est considérée comme « cavalier » C’est-à-dire hors sujet.

En conclusion :
Madame La sénatrice écrit : « Comme je m’y suis engagée, je me suis inscrite pour une question orale sur ce point ».
Est-il possible de connaître la question ?

Pour recevoir une réponse de Mme.la Ministre ? Armez-vous de patience...

pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple?

C’est l’exception culturelle française.

L’article du code du patrimoine L 542-1 source de conflits permanents, l’application parfois approximative de la loi source d’insécurité juridique, aurait dû alerter les sénateurs.

L’ajout de cinq mots à la fin du texte de l’article L542-1, « à l’exclusion d’une utilisation à des seules fins de loisirs. » aurait mis fin à ce climat délétère.